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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements C. BERA
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FRANCELIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELIN
Etablissements C. BERA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1684043
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque FRANCELIN

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements C. BERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements C. BERA domicilié(e) 16 Rue Faidherbe, 59198 HASPRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque FRANCELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements C. BERA a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELIN


Etablissements C. BERA (S.A.R.L.) - 16 Rue Faidherbe, 59198 HASPRES - France


PATCO S.A - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Tissus en pur fil de lin, lingerie de corps et de ménage, en particulier des services a thé ou des services de table et des mouchoirs en pur fil de lin

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.